Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERNATIONAL BUSINESS SCHOOL I.B.S.
COURS PASCAL (S.N.C. RIERA)

Numéro de dépôt :
1567292
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
15/12/1999

Présentation de la marque INTERNATIONAL BUSINESS SCHOOL I.B.S.

Déposée le 15 décembre 1989 par COURS PASCAL (S.N.C. RIERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « INTERNATIONAL BUSINESS SCHOOL I.B.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURS PASCAL (S.N.C. RIERA), domicilié(e) 2 Place de l'Etoile, 38000 GRENOBLE - France.

La marque INTERNATIONAL BUSINESS SCHOOL I.B.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNATIONAL BUSINESS SCHOOL I.B.S. est expirée depuis le 15 décembre 1999.

COURS PASCAL (S.N.C. RIERA a également déposé les autres marques suivantes : THEVENON ENSEIGNEMENT PRIVE


COURS PASCAL (S.N.C. RIERA) - 2 Place de l'Etoile, 38000 GRENOBLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

éducation et divertissement